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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 111 JEROME DREYFUSS
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Couture à porter
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Couture à porter
111 JEROME DREYFUSS, SAS

Numéro de dépôt :
98757786
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/11/2028

Présentation de la marque Couture à porter

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 111 JEROME DREYFUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Couture à porter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 111 JEROME DREYFUSS domicilié(e) 31 rue Charlot - 75003 - PARIS-3EME-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 408 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FELZENSZWALBE Jean-Marc domicilié(e) 45 RUE Sainte-Anne - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Couture à porter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Couture à porter arrivera à expiration en date du 4 novembre 2028.

111 JEROME DREYFUSS a également déposé les autres marques suivantes : JEROME DREYFUSS COUTURE A PORTER , AGRICOUTURE , JEROME DREYFUSS


111 JEROME DREYFUSS, SAS - 31 rue Charlot - 75003 - PARIS-3EME-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 501408314


M. FELZENSZWALBE Jean-Marc - 45 RUE Sainte-Anne - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473815 - Publication au BOPI 2008-04-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 16 septembre 2008 - Concession de licence n°480825 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 16 septembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°480826 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486404 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380795 - Publication au BOPI 2008-07-30

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 6 septembre 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°678950 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692575 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-09-11

Bijouterie / horlogerie. Maroquinerie en cuir ou imitation. Vêtements / chaussures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.